Cinéma Dragon - Avis d'appel à projets
Du 20 octobre 2009 au 20 novembre 2009
AVIS D’APPEL A PROJETS
Dénomination et adresse de la collectivité passant l’appel à projets :
Ville de La Rochelle - Hôtel de Ville
BP 1541
17086 LA ROCHELLE ...
S.I.S.P. - Demande d'autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement
Du 16 septembre 2009 au 13 octobre 2009
Il sera ouvert, sur la commune de LA ROCHELLE, du 16 septembre au 21 octobre 2009 inclus, une enquête publique sur la demande d’autorisation présentée par la société "SISP" ayant pour l’objet l’exploi...
Enquête publique sur le POS de Mireuil
Du 31 août 2009 au 2 octobre 2009
Par arrêté en date du 30 juillet 2009, le Président de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle a prescrit l'enquête publique sur le projet de modification du Plan d’Occupation des Sols de la commune de La Rochelle pour la ...
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Le PLU, une fois adopté, remplacera le plan d’occupation des sols (POS). Il traduit les orientations de développement du territoire communal adoptées dans le cadre d’un projet d’aménagement et de développement durable (PADD).
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