Online-Services  > Pré-inscription emplacement commercial Francofolies

Téléservices

Astuce !

Votre centre des téléservices vous permet de télécharger des fichiers, consulter le guide des démarches, payer la cantine en ligne, remplir des formulaires, etc.
Il respecte les recommandations de la CNIL en matière de collecte automatisée de données privées.

S'identifier

S'inscrire

 

 

Pré-inscription emplacement commercial Francofolies

  • Type : Documentation en ligne
  • Format : E-FORMULAIRE
  • Logiciel requis : aucun

Description

Afin de recevoir le dossier des emplacements commerciaux pour les Francofolies, merci de remplir cet imprimé et de le faire parvenir au service Commerce et Marchés avant le 31 mars de chaque année.

Extrait du règlement :

En aucun cas, le fait d'avoir occupé un emplacement ne peut donner à quiconque, un droit de propriété, d'antériorité ou de priorité pour le dit emplacement, dont l'attribution appartient exclusivement au service Commerce et Marchés.


Service Commerces et Marchés

Place de l’Hôtel de Ville
BP 1541
17086 LA ROCHELLE Cedex 02
Tél. : 05 46 51 51 51

© La Rochelle 2008